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Marques déposées par monsieur G. C.
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SO MIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO MIEL
M. G. C.

Cette fiche marque a fait l'objet d'une demande de modification.

Le titulaire de cette marque n'a pas souhaité afficher les données personnelles le concernant.

Numéro de dépôt :
4029720
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2023
SO MIEL de G. C.

Présentation de la marque SO MIEL

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2013 par monsieur G. C. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur G. C..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. G. C..

La marque SO MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 29 30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO MIEL est expirée depuis le 3 septembre 2023.

G. C. a également déposé les autres marques suivantes : L'OR D'ABEILLE NOIRE , Trésors d'abeille noire


M. G. C.


M. G. C.


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 28 août 2017 - Renonciation partielle n°706992 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-28

Bougies ; bougies parfumées au miel ;

Confitures au miel ; pollen préparé pour l'alimentation ;

Biscuits ; boissons à base de miel ; bonbons ; brioches ; caramels ; confiserie / sucreries ; crèmes glacées ; crêpes ; fondants ; gâteaux ; gaufres / bricelets ; gelée royale ; glaces alimentaires ; infusions non médicinales ; macarons ; miel ; vinaigre de miel ; pain d'épice ; pâtes de fruits ; pâtisserie ; petits fours ; petits-beurre ; pollen ; poudings ; propolis ; sorbets ; tartes ;

Formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.